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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFTWAY MEDICAL
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HM MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HM MEDICAL
SOFTWAY MEDICAL, SAS

Numéro de dépôt :
4238511
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2026
HM MEDICAL de SOFTWAY MEDICAL

Présentation de la marque HM MEDICAL

Déposée le 7 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFTWAY MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HM MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFTWAY MEDICAL domicilié(e) Arteparc – Bâtiment C, Route de la Côte d'Azur, CS 20011 - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 985 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFTWAY MEDICAL domicilié(e) Arteparc – Bâtiment C, Route de la Côte d'Azur, CS 20011 - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque HM MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HM MEDICAL arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.

SOFTWAY MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HM Plan d'occupation , HM Prescriptions , AXE PATIENT , MyDay Manager , HM Bloc , MyWeek manager , HM , HM MEDICAL , One Planification , One DIAG


SOFTWAY MEDICAL, SAS - Arteparc – Bâtiment C, Route de la Côte d'Azur, CS 20011 - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 315985135


SOFTWAY MEDICAL - Arteparc – Bâtiment C, Route de la Côte d'Azur, CS 20011 - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones]. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.

Gestion de fichiers informatiques.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à des bases de données. Location d'appareils de télécommunication.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Electronique de données.